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Marques déposées par monsieur Prospéri Philippe
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LA FABRIQUE DE JOUETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FABRIQUE DE JOUETS
M. Prospéri Philippe

Numéro de dépôt :
3874079
Date de dépôt :
16/11/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
16/11/2021
LA FABRIQUE DE JOUETS de Prospéri Philippe

Présentation de la marque LA FABRIQUE DE JOUETS

Déposée le 16 novembre 2011 par monsieur Prospéri Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LA FABRIQUE DE JOUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Prospéri Philippe domicilié(e) 5 Route de Feigères - 74160 - ST JULIEN-EN-GENEVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Prospéri Philippe domicilié(e) 5 Route de Feigères - 74160 - ST JULIEN-EN-GENEVOIS - France.

La marque LA FABRIQUE DE JOUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE DE JOUETS est expirée depuis le 16 novembre 2021.

Prospéri Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Le LOTO des MUSICIENS , GREENFEE


M. Prospéri Philippe - 5 Route de Feigères - 74160 - ST JULIEN-EN-GENEVOIS - France


M. Prospéri Philippe - 5 Route de Feigères - 74160 - ST JULIEN-EN-GENEVOIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611781 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.